Abrogé1 janvier 2020
Créé le 22 octobre 1983 · Abrogé le 1 janvier 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation de trois décrets sur les courses de lévriers
Résumé. Un décret annule trois anciens décrets sur les courses de lévriers.
Le décret du 25 février 1933, le décret du 26 février 1933 et le décret du 7 mai 1938 sont abrogés.