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Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983

Abrogé1 janvier 2024par Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art. 9 (V)

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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 7 janvier 1984

Les articles 3 à 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 21 à 27, 28 (2e alinéa), 29, 30, 57 à 59, 242 à 245, 251, 252 du présent décret sont applicables au corps des attachés de recherche. Les mots attachés de recherche "étant substitués aux mots" chargés de recherche".

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Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 252 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 17 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 28 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 10 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 11 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 30 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 14 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 16 (Ab) Décret n°83-1260 du 30 décembre 1983art. 13 (Ab)

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

Abrogé parDécret n°2023-1321 du 27 décembre 2023art. 9 (V)

En vigueur du samedi 7 janvier 1984 au dimanche 31 décembre 2023

Les articles 3 à 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 21 à 27, 28 (2e alinéa), 29, 30, 57 à 59, 242 à 245, 251, 252 du présent décret sont applicables au corps des attachés de recherche. Les mots attachés de recherche "étant substitués aux mots" chargés de recherche".