Créé le 14 février 2007 · En vigueur depuis le 2 novembre 2009
Les délégués régionaux assurent la représentation du centre et coordonnent ses activités dans leur circonscription. Ils sont nommés par le président.
Créé le 14 février 2007 · En vigueur depuis le 2 novembre 2009
Les délégués régionaux assurent la représentation du centre et coordonnent ses activités dans leur circonscription. Ils sont nommés par le président.
En vigueur depuis le lundi 2 novembre 2009
Modifié parDécret n°2009-1348 du 29 octobre 2009art. 9
Déplacé le lundi 2 novembre 2009
Les délégués régionaux assurent la représentationdu centreet coordonnent sesactivités dans leur circonscription. Ilssont nommés par leprésident ⏺. ⏺
En vigueur du mercredi 14 février 2007 au dimanche 1 novembre 2009
Dans le cadre de la politique scientifique du centre, chaque département scientifique anime et coordonne l'action d'un ensemble cohérent d'activités scientifiques relevant de plusieurs disciplines.
Les départements scientifiques sont créés par décision du président du centre, sur proposition du directeur général, après avis du conseil scientifique et approbation du conseil d'administration. Cette décision établit la liste des sections du comité national qui sont concernées par les activités de chaque département.