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Décret n°74-393 du 3 mai 1974
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RECT. JO DU 13-08-1974 P8514.
ABROGATION DES CHAPITRES III ET IV DU TITRE IV DU DECRET DU 17 AVRIL 1943 (TITRE IV, PERSONNEL MEDICAL ET PHARMACEUTIQUE DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS)
ABROGATION DU D. 621469 DU 27-11-1962 MODIFIE
ABROGATION DU D. 63744 DU 22-07-1963, A L'EXCEPTION DE SON ART. II (BIOLOGISTES CHEFS DE SERVICE ET ASSISTANTS DE BIOLOGIE).
Décret n°74-393 du 3 mai 1974
Modifié parDécret n°75-1048 du 5 novembre 1975Décret n°76-651 du 9 juillet 1976Décret n°76-1026 du 8 novembre 1976Décret n°77-607 du 7 juin 1977Décret n°78-472 du 28 mars 1978Décret n°80-506 du 4 juillet 1980Décret n°82-634 du 8 juillet 1982