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Arrêté du 15 mars 1977
PARTICIPATION DES PRATICIENS A TEMPS PARTIEL RELEVANT DU STATUT DEFINI PAR LE DECRET 74393 DU 3 MAI 1974 A DES JURYS DE CONCOURS OU D'EXAMENS ET A LA FORMATION DES PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
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Arrêté du 15 mars 1977