Décret n°73-863 du 7 septembre 1973

Article 1

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Article 1

Les enseignants d'éducation physique et sportive peuvent participer à l'organisation et au développement de l'association sportive de l'établissement dans lequel ils exercent et à l'entraînement de ses membres dans les conditions ci­-après.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 9 septembre 1973 · Abrogé le 1 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle des enseignants d'EPS dans les associations sportives

Résumé. Les profs de sport peuvent aider à organiser et développer le club sportif de leur école.

Les enseignants d'éducation physique et sportive peuvent participer à l'organisation et au développement de l'association sportive de l'établissement dans lequel ils exercent et à l'entraînement de ses membres dans les conditions ci­-après.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 9 septembre 1973 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance