Abrogé1 décembre 2005
Abrogé par Décret n°2005-1476 du 29 novembre 2005 - art. 5 (V) JORF 1er décembre 2005
Créé le 22 janvier 1971
Le conseil de l'enseignement et de la pédagogie propose au directeur de l'école la répartition, l'organisation et les modalités de mise en oeuvre des enseignements en cours magistraux, travaux pratiques, travaux personnels, travaux de groupe, stages, etc.