En vigueur depuis le 23 mai 1998 · Dernière version le 1 avril 2017
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Échelons de carrière des sous-directeurs du CNOUS
L'emploi de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires comportent huit échelons. La durée du temps passé dans les quatre premiers échelons est d'un an six mois ; elle est de deux ans pour le cinquième échelon et de trois ans pour les sixième et septième échelons.