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Décret n°60-61 du 12 janvier 1960

Article 2

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Article 2

Le secrétaire général assume ;

Le secrétariat du conseil de l'ordre national de la Légion d'Honneur ;

La direction des bureaux de l'administration centrale ;

Le contrôle du fonctionnement des maisons d'éducation de la Légion d'honneur et de la gestion des personnels de ces établissements.

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Créé le 20 janvier 1960 · Abrogé le 11 décembre 2003

Le secrétaire général assume ;

Le secrétariat du conseil de l'ordre national de la Légion d'Honneur ;

La direction des bureaux de l'administration centrale ;

Le contrôle du fonctionnement des maisons d'éducation de la Légion d'honneur et de la gestion des personnels de ces établissements.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 20 janvier 1960 au mercredi 10 décembre 2003

Source : Légifrance