Décret n°59-285 du 27 janvier 1959

Titre IX : Explosifs

Abrogé25 octobre 1993

Section 1 : Généralités

Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents

Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu

Chapitre 2 : Exécution des tirs

Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir

Section 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide

Chapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide

Chapitre 2 : Exécution des tirs

Chapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir

Section 4 : Tir par mines profondes verticales

Abrogé depuis le lundi 25 octobre 1993

En vigueur du dimanche 13 septembre 1959 au dimanche 24 octobre 1993

Titre IX : Explosifs

Section 1 : Généralités

Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents

Section 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide

Section 4 : Tir par mines profondes verticales