Décret n°59-285 du 27 janvier 1959
Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents
Abrogée25 octobre 1993
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Chapitre 2 : Exécution des tirs
Abrogé25 octobre 1993Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir
Abrogé25 octobre 1993Abrogé depuis le lundi 25 octobre 1993
En vigueur du dimanche 13 septembre 1959 au dimanche 24 octobre 1993
Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents
Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu
Chapitre 2 : Exécution des tirs
Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir