Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Article 6

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Article 6

Les promotions ont lieu trois fois par an, l'une d'elles étant consacrée aux ressortissants étrangers. Les nominations et promotions sont prononcées, après avis du conseil de l'ordre, par arrêté du ministre chargé de la culture. Celles relevant de l'article 3 font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.
Entre chacune des promotions, il peut être accordé à titre exceptionnel des nominations ou des promotions à l'occasion de cérémonies ou de manifestations présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.

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En vigueur du 4 mai 1957 au 15 octobre 1975, puis depuis le 7 janvier 2012

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Promotions dans l'ordre des Arts et des lettres

Résumé. Les promotions dans l'ordre des Arts et des lettres ont lieu trois fois par an, avec une promotion dédiée aux étrangers, et sont prononcées par arrêté ministériel après avis du conseil de l'ordre.

Les promotions ont lieu trois fois par an, l'une d'elles étant consacrée aux ressortissants étrangers. Les nominations et promotions sont prononcées, après avis du conseil de l'ordre, par arrêté du ministre chargé de la culture. Celles relevant de l'article 3 font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.
Entre chacune des promotions, il peut être accordé à titre exceptionnel des nominations ou des promotions à l'occasion de cérémonies ou de manifestations présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2012

Modifié parDécret n°2012-19 du 4 janvier 2012art. 2 : Modification des règles de l'ordre des Arts et des Lettres

En résumé. Les conditions d'âge et d'ancienneté pour les nominations ont été supprimées, remplacées par des règles de fréquence des promotions et des exceptions pour les cérémonies officielles.

En vigueur du samedi 4 mai 1957 au mercredi 15 octobre 1975

Source : Légifrance