En vigueur depuis le 8 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption de la charte du parc naturel régional du Massif des Bauges
Résumé. Un décret officialise la charte du parc naturel régional du Massif des Bauges.
La charte du parc naturel régional du Massif des Bauges est adoptée par le présent décret.