Décret n°2025-919 du 6 septembre 2025

Article 1

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Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Massif des Bauges », les territoires des communes de :
1. - Dans le département de la Savoie :
- En totalité, le territoire des communes de :
Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Allonda, Arbin, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, Chignin, Cléry, La Compôte, Cruet, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, École, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Marthod, Mercury, Montailleur, Le Montcel, Montmélian, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Pallud, Plancherine, Pugny-Chatenod, Puygros, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Trévignin, Verel-Pragondran, Verrens-Arvey ;
- En partie, le territoire des communes de :
Barby, Challes-les-Eaux, Chambéry, Porte-de-Savoie, Mouxy, Saint-Alban-Leysse ;
2. - Dans le département de la Haute Savoie :
- En totalité, le territoire des communes de :
Chainaz-les-Frasses, La Chapelle-SaintMaurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Duingt, Entrevernes, Faverges-Seythenex, Giez, Gruffy, Héry-sur-Alby, Lathuile, Leschaux, Mûres, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sevrier, Viuz-la-Chiésaz ;
- En partie, le territoire des communes de :
Alby-sur-Chéran, Val de Chaise, Saint-Félix, Saint-Ferréol ;

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En vigueur depuis le 8 septembre 2025

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Création du parc naturel régional du Massif des Bauges

Résumé. Le décret crée le parc naturel régional du Massif des Bauges pour 15 ans, incluant plusieurs communes de Savoie et Haute-Savoie.

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Massif des Bauges », les territoires des communes de :
1. - Dans le département de la Savoie :
- En totalité, le territoire des communes de :
Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Allonda, Arbin, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, Chignin, Cléry, La Compôte, Cruet, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, École, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Marthod, Mercury, Montailleur, Le Montcel, Montmélian, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Pallud, Plancherine, Pugny-Chatenod, Puygros, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Trévignin, Verel-Pragondran, Verrens-Arvey ;
- En partie, le territoire des communes de :
Barby, Challes-les-Eaux, Chambéry, Porte-de-Savoie, Mouxy, Saint-Alban-Leysse ;
2. - Dans le département de la Haute Savoie :
- En totalité, le territoire des communes de :
Chainaz-les-Frasses, La Chapelle-SaintMaurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Duingt, Entrevernes, Faverges-Seythenex, Giez, Gruffy, Héry-sur-Alby, Lathuile, Leschaux, Mûres, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sevrier, Viuz-la-Chiésaz ;
- En partie, le territoire des communes de :
Alby-sur-Chéran, Val de Chaise, Saint-Félix, Saint-Ferréol ;

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En vigueur depuis le lundi 8 septembre 2025

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