JORF n°0208 du 7 septembre 2025

Article 1

Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Massif des Bauges », les territoires des communes de :

    • Dans le département de la Savoie :
      - En totalité, le territoire des communes de :
      Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Allonda, Arbin, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, Chignin, Cléry, La Compôte, Cruet, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, École, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Marthod, Mercury, Montailleur, Le Montcel, Montmélian, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Pallud, Plancherine, Pugny-Chatenod, Puygros, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Trévignin, Verel-Pragondran, Verrens-Arvey ;
      - En partie, le territoire des communes de :
      Barby, Challes-les-Eaux, Chambéry, Porte-de-Savoie, Mouxy, Saint-Alban-Leysse ;
    • Dans le département de la Haute Savoie :
      - En totalité, le territoire des communes de :
      Chainaz-les-Frasses, La Chapelle-SaintMaurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Duingt, Entrevernes, Faverges-Seythenex, Giez, Gruffy, Héry-sur-Alby, Lathuile, Leschaux, Mûres, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sevrier, Viuz-la-Chiésaz ;
      - En partie, le territoire des communes de :
      Alby-sur-Chéran, Val de Chaise, Saint-Félix, Saint-Ferréol ;

Historique des versions

Version 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Massif des Bauges », les territoires des communes de :

1. - Dans le département de la Savoie :

- En totalité, le territoire des communes de :

Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Allonda, Arbin, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, Chignin, Cléry, La Compôte, Cruet, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, École, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Marthod, Mercury, Montailleur, Le Montcel, Montmélian, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Pallud, Plancherine, Pugny-Chatenod, Puygros, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Trévignin, Verel-Pragondran, Verrens-Arvey ;

- En partie, le territoire des communes de :

Barby, Challes-les-Eaux, Chambéry, Porte-de-Savoie, Mouxy, Saint-Alban-Leysse ;

2. - Dans le département de la Haute Savoie :

- En totalité, le territoire des communes de :

Chainaz-les-Frasses, La Chapelle-SaintMaurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Duingt, Entrevernes, Faverges-Seythenex, Giez, Gruffy, Héry-sur-Alby, Lathuile, Leschaux, Mûres, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sevrier, Viuz-la-Chiésaz ;

- En partie, le territoire des communes de :

Alby-sur-Chéran, Val de Chaise, Saint-Félix, Saint-Ferréol ;