Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des majorations réduisant les pensions du calcul de la durée d'assurance
Résumé. Les majorations réduisant le montant des pensions sont exclues du calcul de la durée d'assurance pour le complément individuel temporaire.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1892 du 27 décembre 2016Art. 1-1 : Exclusion des majorations de durée d'assurance pour le calcul du CIT
- Décret n°2016-1892 du 27 décembre 2016Art. 1-1