Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
Résumé. Le décret modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle pour mieux les définir et les organiser.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-212 du 25 février 2015Art. 1 : Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
→ Version 5 : Mise à jour de la liste des organismes militaires opérationnels
→ Version 5 : Mise à jour de la liste des organismes militaires opérationnels
- DÉCRET n°2015-212 du 25 février 2015Art. 1