Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret de septembre 2023
Résumé Il change une règle d'un décret qui date de septembre 2023.
Mots-clés : Décrets Modifications législatives Administration publique
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2023-891 du 21 septembre 2023 > > Art. 1 > >
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