Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des règles de rendement pour les eaux-de-vie de vin à AOC
Résumé. Les règles de rendement pour les eaux-de-vie de vin à AOC sont clarifiées, avec des procédures précises pour ajuster le rendement selon la récolte.
A modifié les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D645-21-1 → Version 2 · Règles de rendement pour les eaux-de-vie de vin à AOC · Précision des modalités de calcul et d'ajustement du rendement
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D645-21-1