Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de l'Université
Résumé L'Université est gérée par son président et ses conseils.
Article 11
Organisation de l'Université
Conformément à l'article L. 712-1 du code de l'éducation, l'Université est dirigée par son président. Le président par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil de la recherche et le conseil de la formation et de la vie universitaire, par leurs délibérations et avis, assurent l'administration de l'Université. Le comité social d'administration de l'établissement par ses avis contribue à l'administration de l'Université quand celle-ci implique les conditions d'exercice des personnels.
1 version
1 cité