Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du conseil d'administration de l'ENSAC
Résumé. Le décret modifie la composition et le fonctionnement du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002Art. 7 → Version 3Décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002Art. 10 → Version 2
- Décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002Art. 7, Art. 10