A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R4311-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4311-2 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4311-3 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R4311-4 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R4311-5 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R4311-6 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4311-7 → Version 7
- Code de la santé publiqueArt. R4311-1, Art. R4311-2, Art. R4311-3, Art. R4311-4, Art. R4311-5, Art. R4311-6, Art. R4311-7
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Chapitre II : Spécialités infirmières en pratique avancéeCode de la santé publiqueSct. Section unique : Infirmier anesthésiste diplômé d'Etat
- Code de la santé publiqueSct. Chapitre II : Spécialités infirmières en pratique avancée, Sct. Section unique : Infirmier anesthésiste diplômé d'Etat
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R4311-12 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4301-10-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4311-12-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4301-10-2 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R4311-12, Art. R4301-10-1, Art. R4311-12-1, Art. R4301-10-2
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Activités et compétences
- Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Activités et compétences
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R4311-5-1 → Version 6Code de la santé publiqueArt. R4311-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4311-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4311-10 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4311-14 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4311-15 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R4311-5-1, Art. R4311-8, Art. R4311-9, Art. R4311-10, Art. R4311-14, Art. R4311-15
1 version
4 créés
8 modifiés
6 abrogés