Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'hygiène et de sécurité pour les piscines
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision sur les équipements nécessairesCode de la santé publiqueArt. D1332-3 : Autorisation des produits et procédés de traitement des piscines
→ Version 7 : Modification des règles d'autorisation et d'exceptions pour les produits et procédés de traitement
- Code de la santé publiqueArt. D1332-1, Art. D1332-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Modification des sources d'eau et des exemptions pour certaines piscines
- Code de la santé publiqueArt. D1332-4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Assouplissement des règles d'évacuation de l'eau
- Code de la santé publiqueArt. D1332-8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Précision des conditions d'accréditation des laboratoires
- Code de la santé publiqueArt. D1332-10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Pas de modification
- Code de la santé publiqueArt. D1332-5
A modifié les dispositions suivantes :