Décret n°2025-1285 du 19 décembre 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-1, Art. D1332-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-4

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-10

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-5

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-9

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'hygiène et de sécurité pour les piscines

Résumé. Les règles pour les piscines sont mises à jour, notamment sur l'autorisation des produits de traitement de l'eau, les sources d'eau recyclée et les équipements sanitaires.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance