Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation et élargissement d'une expérimentation de soins à domicile
Résumé. La durée de l'expérimentation des soins à domicile est prolongée de deux ans et le dispositif est élargi à tous les nouveau-nés nécessitant des soins spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2022-524 du 11 avril 2022Art. 1 : Expérimentation de soins néonataux à domicile
→ Version 2 : Extension de l'éligibilité pour les soins à domicileDécret n°2022-524 du 11 avril 2022Art. 9 : Durée et évaluation de l'expérimentation en néonatologie
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'expérimentation
→ Version 2 : Extension de l'éligibilité pour les soins à domicileDécret n°2022-524 du 11 avril 2022Art. 9 : Durée et évaluation de l'expérimentation en néonatologie
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'expérimentation
- Décret n°2022-524 du 11 avril 2022Art. 1, Art. 9