Décret n°2025-1217 du 12 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2022-524 du 11 avril 2022

Art. 1, Art. 9

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Prolongation et élargissement d'une expérimentation de soins à domicile

Résumé. La durée de l'expérimentation des soins à domicile est prolongée de deux ans et le dispositif est élargi à tous les nouveau-nés nécessitant des soins spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

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