Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0281 du 30 novembre 2025
Section 1 : Dispositions modifiant le décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière
Article 2
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS DE DIRECTEUR DE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ET DE CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL, Art. 2 > >
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2 abrogés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Sct. Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AUX 1°, 2°, 4°, 5° et 6° DE L'ARTICLE 1ER > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 15, Art. 16 > >
1 version
2 modifiés
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 18 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 19 > >
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1 modifié
Article 8
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Sct. Titre IV BIS : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AU 5° DE L'ARTICLE 1er , Art. 28-7 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois mentionnés aux 1° et 2° de l'article 1er > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 28-3 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 > > Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux emplois fonctionnels de directeur relevant du 4° de l'article 1er, Art. 28-4, Art. 28-5, Art. 28-6 > >
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10 créés
9 modifiés
Article 9
Le même décret est complété par une annexe figurant en annexe au présent décret.
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