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Décret n°2025-1143 du 27 novembre 2025

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Dispositions modifiant le décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

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JORF n°0281 du 30 novembre 2025

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Section 1 : Dispositions modifiant le décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Section 2 : Dispositions modifiant le code général de la fonction publique