Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code de l'environnement
Résumé Le décret change les règles de l'environnement et en ajoute de nouvelles.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'environnement > > Art. D213-74-1, Art. R213-76-1, Art. D213-76-2, Art. D213-76-3, Art. D213-75 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de l'environnement > > Art. R213-76-4, Art. R213-76-8, Art. D213-76-9 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'environnement > > Art. D213-76-4, Art. D213-76-8, Art. D213-76-9 > >
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