Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution de la CCNR sur la navigation du Rhin
Résumé La résolution sur les barges de poussage à tribord sur le Rhin sera publiée officiellement en France.
La résolution 2023-I-5 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) par la modification de l'article 6.21, chiffre 2, en lien avec les barges de poussage placées à tribord, adoptée à Strasbourg le 7 juin 2023, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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