Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication de la résolution 2022-II-9 de la CCNR
Résumé Un règlement sur la navigation est mis à jour et publié pour s'appliquer à toutes les voies d'eau européennes.
La résolution 2022-II-9 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN) par l'adoption d'amendements visant à adopter intégralement le RPN sur le Rhin et les autres voies d'eau intérieures européenne, adoptée à Strasbourg le 8 décembre 2022, sera publiée au Journal officiel de la République française.
1 version