Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2-2 du décret n°2024-575
Résumé Un article du décret est mis à jour pour organiser un événement à Amnéville du 12 août au 8 septembre 2024.
L'article 2-2 est ainsi modifié :
1° Les deuxième et troisième alinéas constituent un 1° ainsi intitulé :
« 1° A Paris : » ;
2° Au deuxième alinéa, qui devient deuxième alinéa du 1°, les mots : « de Paris, » sont supprimés ;
3° Au troisième alinéa, qui devient le troisième alinéa du 1°, les mots : « de Paris, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
4° Il est ajouté un 2° ainsi rédigé :
« 2° Dans le département de la Moselle (57) :
«-du 12 août au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par le conseil départemental de la Moselle, situé à la zone de loisirs, rue de l'Europe, 57300 Amnéville, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe ; ».
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