Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret du 8 avril 2016
Résumé Un décret est mis à jour pour changer des noms de lieux.
L'article 1er du décret du 8 avril 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la deuxième occurrence du mot : « Alsace » est remplacé par les mots : « Grand Est » ;
2° Au second alinéa, le mot : « Strasbourg » est remplacé par le mot : « Schiltigheim ».
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