Section 1 : Contrôle du coût de revient et comptabilité des entreprises

Section 2 : Forme des éléments techniques et comptables des coûts de revient prévisionnels et effectifs

Section 3 : Charges incorporables au coût de revient, modalités de comptabilisation des charges, estimation et détermination des coûts de revient

Section 4 : Modalités de contrôle des coûts

Section 5 : Dispositions diverses