JORF n°0002 du 4 janvier 2024

Article 36

Article 36

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Critères de rattachement des enseignants, chercheurs et usagers aux instituts de l'UCA

Résumé Les enseignants, chercheurs et étudiants sont répartis entre les instituts selon leur laboratoire ou inscription, et les chercheurs dans des labos multi-instituts doivent choisir un seul institut.

Critères de rattachement aux instituts

Les enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs sont répartis entre les six instituts de l'UCA en fonction de leur composante ou, à défaut, de leur laboratoire d'affectation.

Les chercheurs affectés dans un laboratoire rattaché à plusieurs instituts déterminent leur rattachement à un seul institut.

Les usagers sont répartis entre les six instituts de l'UCA suivant leur inscription à titre principal.


Historique des versions

Version 1

Critères de rattachement aux instituts

Les enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs sont répartis entre les six instituts de l'UCA en fonction de leur composante ou, à défaut, de leur laboratoire d'affectation.

Les chercheurs affectés dans un laboratoire rattaché à plusieurs instituts déterminent leur rattachement à un seul institut.

Les usagers sont répartis entre les six instituts de l'UCA suivant leur inscription à titre principal.