Article 33
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités d'élection des membres du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
Résumé Les membres du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs sont élus selon les règles spécifiques de l'UCA.
Modalités d'élection des membres du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
Les membres du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs sont élus dans les conditions fixées par l'article 35 et l'article 36 et le règlement intérieur de l'UCA.
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