Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fonctionnement du collège « recherche »
Article 22
Composition du collège « recherche »
Le collège « recherche » se compose des vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements membres de la ComUE, ainsi que des responsables scientifiques des organismes nationaux de recherche du territoire.
Selon l'ordre du jour de la séance, le président peut inviter à siéger toute personne dont il souhaite recueillir l'avis, notamment les élus titulaires représentants les doctorants au sein des commissions recherche ou organe équivalent des établissements membres de la ComUE ou les vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements associés de la ComUE.
Les invités ne prennent pas part à l'adoption des avis.
Article 23
Attributions du collège « recherche »
Le collège « recherche » émet des avis sur les sujets liés à la recherche, la valorisation et le transfert, dans le cadre de la coordination opérée par la ComUE et des missions et compétences mentionnées à l'article 4 des présents statuts.
Article 24
Fonctionnement du collège « recherche »
Le collège « recherche » est convoqué et présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant, sur un ordre du jour précis.
1 version