JORF n°0007 du 10 janvier 2024

Section III : Collège "recherche"

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et Fonctionnement du Collège de Recherche

Résumé Le collège de recherche est formé de chercheurs et de directeurs, et le président peut inviter des experts sans leur donner de pouvoir de décision.

Composition du collège " recherche "

Le collège " recherche " se compose des vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements membres de la ComUE, ainsi que des responsables scientifiques des organismes nationaux de recherche du territoire.

Selon l'ordre du jour de la séance, le président peut inviter à siéger toute personne dont il souhaite recueillir l'avis, notamment les élus titulaires représentants les doctorants au sein des commissions recherche ou organe équivalent des établissements membres de la ComUE ou les vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements associés de la ComUE.

Les invités ne prennent pas part à l'adoption des avis.

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attributions du collège "recherche"

Résumé Le collège "recherche" donne des conseils sur la recherche et ses applications, suivant les règles de la ComUE et l'article 4 des statuts.

Attributions du collège " recherche "

Le collège " recherche " émet des avis sur les sujets liés à la recherche, la valorisation et le transfert, dans le cadre de la coordination opérée par la ComUE et des missions et compétences mentionnées à l'article 4 des présents statuts.

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctionnement du collège recherche

Résumé Le président ou son représentant dirige les réunions du collège recherche.

Fonctionnement du collège " recherche "

Le collège " recherche " est convoqué et présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant, sur un ordre du jour précis.