Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Composition et Fonctionnement du Collège Académique
Résumé Le président appelle le collège académique à se réunir avec un sujet précis, soit parce qu'il le souhaite, soit parce qu'un tiers des membres le demande.
Article 16
Composition du collège académique
Le collège académique est composé du collège « formation », du collège « recherche » et du collège « vie étudiante ». Il est présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant.
Article 17
Attributions du collège académique
Le collège académique, en formation plénière, émet des avis sur tout sujet commun aux trois collèges qui le compose.
Article 18
Fonctionnement du collège académique
Le collège académique est convoqué sur un ordre du jour précis par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne, à son initiative ou sur demande motivée d'au moins un tiers des membres.
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