JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 46

Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Fonctionnement et rôle du conseil des chefs d'établissement de l'UBE

Résumé Le conseil des chefs d'établissement de l'UBE aide à prendre des décisions importantes et peut inclure des experts.

Le conseil des chefs d'établissement
Le conseil des chefs d'établissements de l'UBE regroupe les directeurs des établissements-composantes, des établissements associés et partenaires ou leur représentant. Il participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique. Il est présidé par le président de l'UBE ou son représentant.
Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les instances et la direction de l'UBE sur les sujets relevant du budget, de la politique d'emplois, de la stratégie et du projet d'établissement. Pour cela, il se réunit autant que nécessaire.
Le conseil des chefs d'établissement peut demander la constitution de groupes de travail thématiques ad hoc dans lesquels des représentants de l'UBE et de chaque établissement-composante et établissement associé qui le souhaiteraient pourraient participer. Ces groupes de travail auront pour objectif de construire une stratégie associée à un plan d'action au sujet de la thématique donnée. Ces travaux seront ensuite soumis à approbation du conseil, puis pourront être proposés à la délibération du conseil d'administration.
Le président peut inviter au conseil, pour un point particulier de l'ordre du jour, toute personne susceptible de l'éclairer, dont notamment les vice-présidents de l'UBE.
Le conseil des chefs d'établissement se réunit en formation élargie aux organismes nationaux de recherche sur convocation du président. Celui-ci en définit l'ordre du jour.


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Version 1

Le conseil des chefs d'établissement

Le conseil des chefs d'établissements de l'UBE regroupe les directeurs des établissements-composantes, des établissements associés et partenaires ou leur représentant. Il participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique. Il est présidé par le président de l'UBE ou son représentant.

Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les instances et la direction de l'UBE sur les sujets relevant du budget, de la politique d'emplois, de la stratégie et du projet d'établissement. Pour cela, il se réunit autant que nécessaire.

Le conseil des chefs d'établissement peut demander la constitution de groupes de travail thématiques ad hoc dans lesquels des représentants de l'UBE et de chaque établissement-composante et établissement associé qui le souhaiteraient pourraient participer. Ces groupes de travail auront pour objectif de construire une stratégie associée à un plan d'action au sujet de la thématique donnée. Ces travaux seront ensuite soumis à approbation du conseil, puis pourront être proposés à la délibération du conseil d'administration.

Le président peut inviter au conseil, pour un point particulier de l'ordre du jour, toute personne susceptible de l'éclairer, dont notamment les vice-présidents de l'UBE.

Le conseil des chefs d'établissement se réunit en formation élargie aux organismes nationaux de recherche sur convocation du président. Celui-ci en définit l'ordre du jour.