JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Chapitre 4 : Les conférences de la recherche et de la formation

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et rôle de la conférence de la recherche

Résumé La conférence de la recherche aide à planifier la recherche et donne des conseils au collège de coordination.

La conférence de la recherche

La conférence de la recherche comprend :

- le vice-président de la recherche, qui la préside ;
- les directeurs des pôles de recherche ;
- un représentant désigné par chaque établissement-composante et par chaque établissement ou organisme associé, hors organisme national de recherche ;
- un représentant désigné par chacun des organismes de recherche prévus par le règlement intérieur.

Des personnes extérieures peuvent être invitées par son président en fonction de l'ordre du jour.
La conférence de la recherche conseille le collège de coordination dans l'élaboration d'un plan stratégique de la recherche ainsi que sur les questions relatives à la recherche.
Elle contribue à la préparation des propositions ou avis du collège de coordination.

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et rôle de la conférence de la formation

Résumé La conférence de la formation aide à planifier et conseiller sur la stratégie de formation avec des représentants d'établissements.

La conférence de la formation

La conférence de la formation comprend :

- le vice-président de la formation et de la vie universitaire, qui la préside ;
- les directeurs des composantes internes ;
- un représentant désigné par chaque établissement-composante et par chaque établissement ou organisme associé, hors organisme national de recherche.

Des personnes extérieures peuvent être invitées par son président en fonction de l'ordre du jour.
La conférence de la formation conseille le collège de coordination dans l'élaboration d'un plan stratégique de la formation ainsi que sur les questions relatives à la formation.
Elle contribue à la préparation des propositions ou avis du collège de coordination.

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Constitution et fonctionnement de la conférence commune de la recherche et de la formation

Résumé Quand la recherche et la formation sont concernées, les conférences se réunissent ensemble pour aider à faire des plans et des propositions.

Conférence commune de la recherche et de la formation

La conférence de la recherche et la conférence de la formation siègent ensemble lorsqu'un sujet concerne à la fois la recherche et la formation.
La conférence commune de la recherche et de la formation est présidée par le président de l'Université de Toulouse.
Des personnes extérieures peuvent être invitées par le président en fonction de l'ordre du jour.
Le directeur général des services assiste aux réunions.
La conférence commune de la recherche et de la formation conseille le collège de coordination dans l'élaboration d'un plan stratégique de la recherche et de la formation ainsi que sur toutes les questions communes à la recherche et à la formation.
Elle contribue à la préparation des propositions ou avis du collège de coordination.