JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Chapitre 5 : Le conseil des directeurs des composantes et des pôles de recherche

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil des directeurs des composantes et des pôles de recherche

Résumé L'article dit qui fait partie du conseil des directeurs de l'université.

Composition

Le conseil des directeurs des composantes et des pôles de recherche comprend :

- le président de l'Université de Toulouse ;
- les directeurs ou présidents des établissements-composantes ;
- les directeurs des composantes internes ;
- les directeurs des pôles de recherche ;
- les vice-présidents du conseil d'administration, de la recherche et de la formation et de la vie universitaire ;
- le directeur général des services.

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Article 21

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Attributions du conseil des directeurs des composantes et des pôles de recherche

Résumé Le conseil des directeurs aide à prendre et à appliquer les grandes décisions de l'université, comme la stratégie et la répartition des fonds.

Attributions

Le conseil des directeurs des composantes et des pôles de recherche est associé à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique, en particulier celles relatives à la définition de la stratégie globale de l'Université de Toulouse et à la répartition des moyens, notamment ceux concernant les grands projets et l'utilisation de la contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC).
Il participe par ailleurs à la définition des modalités de mise en œuvre opérationnelle des décisions stratégiques de l'Université de Toulouse.