Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Vérification des normes environnementales des voitures
Résumé. L'agence continue à vérifier que les voitures respectent les normes environnementales en regardant les documents fournis par les fabricants.
A modifié les dispositions suivantes :