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Précision des missions de la délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-728 du 4 août 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-1542 du 9 décembre 2020
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance