Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret de 1990 sur les professeurs des écoles
Résumé. Un changement dans les règles des professeurs des écoles prendra effet en 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 25-1 → Version 7
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 25-1