Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles relatifs aux transports
Résumé. Les règles sur les transports sont mises à jour pour les rendre conformes aux nouvelles exigences.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. D3441-1 → Version 3Code des transportsArt. D3441-2 → Version 2
- Code des transportsArt. D3441-1, Art. D3441-2