Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution sur la navigation du Rhin
Résumé La CCNR a publié une mise à jour des règles pour la navigation sur le Rhin.
La résolution 2020-I-12 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du règlement de police pour la navigation du Rhin par l'adoption de clarifications rédactionnelles et d'adaptations réglementaires nécessaires dans la perspective de l'extension déjà décidée de l'obligation d'annonce par voie électronique, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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