Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Convocation des collèges électoraux pour le renouvellement des sénateurs
Résumé Les élections sénatoriales auront lieu le 24 septembre 2023 dans certains départements et territoires d'outre-mer.
Les collèges électoraux pour l'élection des sénateurs sont convoqués le dimanche 24 septembre 2023 afin de procéder au renouvellement des mandats des sénateurs dans les départements de la série 1 figurant au tableau n° 5 annexé au code électoral, ainsi qu'en Martinique, à Mayotte, à Saint-Pierre-et-Miquelon et en Nouvelle-Calédonie.
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