Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un amendement au Recueil international de règles de sécurité
Résumé Un changement aux règles de sécurité internationales sera publié en France.
La résolution MSC.175(79) relative à l'adoption d'un amendement au Recueil international de règles de sécurité applicables au 10 décembre 2004, adoptée à Londres le 10 décembre 2004, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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