Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des statuts de l'École nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Résumé Les règles de l'école d'art changent un peu.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2002-1516 du 23 décembre 2002 > > Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 16, Art. 20 > >
1 version
8 modifiés