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Titre IV

GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA

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Chapitre III

Les composantes élémentaires hors composante académique

JORF n°0262 du 11 novembre 2023

Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 > > Art. 74 > >

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