Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles du décret n°2019-1123
Résumé Cet article modifie et supprime plusieurs règles d'un décret précédent pour l'université.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 8 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 > > Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Etablissements-composantes, Art. 12, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation, Art. 16, Art. 18, Art. 19 > >
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