Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'Article 75 du Décret n°2019-1123
Résumé Un décret a modifié une règle pour mieux organiser les structures de recherche de l'UGA.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 > > Art. 75 > >
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